Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 26/07/2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme pédagogique Civineo, accessible à l'adresse civineo.fr et app.civineo.fr.

Civineo est une plateforme de formation civique en ligne proposant des cours interactifs, des quiz et des ressources pédagogiques destinés à la préparation à l'examen civique en France (carte de séjour pluriannuelle, carte de résident, naturalisation).

Toute utilisation de la plateforme implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez cesser immédiatement d'utiliser la plateforme.

2. Accès à la plateforme

L'accès à certaines fonctionnalités de Civineo nécessite la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à :

• Fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de l'inscription ;
• Maintenir la confidentialité de ses identifiants de connexion ;
• Ne pas partager son compte avec des tiers ;
• Informer Civineo immédiatement de toute utilisation non autorisée de son compte.

Civineo se réserve le droit de suspendre ou de résilier tout compte en cas de violation des présentes CGU.

3. Contenu payant : Conditions financières et abonnement

3.1 Nature du service et tarifs

L'accès aux cours interactifs, aux quiz et aux ressources pédagogiques de Civineo est soumis à l'acquisition d'un abonnement payant. Le contenu de Civineo est exclusivement réservé à l'usage personnel de l'abonné. Il ne peut en aucun cas être partagé, redistribué ou mis à disposition de tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Les tarifs des abonnements sont communiqués lors de la souscription. Les conditions financières (tarifs, durées, modalités de paiement) sont susceptibles d'être modifiées à tout moment par Civineo, avec préavis de 30 jours pour les abonnés actifs. Les nouveaux tarifs ne s'appliquent pas aux abonnements en cours jusqu'à leur renouvellement.

3.2 Période d'essai

Civineo peut proposer, à sa discrétion, une période d'essai gratuite dont les modalités (durée, fonctionnalités accessibles) sont précisées lors de l'inscription. À l'issue de la période d'essai, l'abonnement se poursuit automatiquement en version payante, sauf résiliation expressément notifiée par l'utilisateur avant la fin de la période d'essai. Civineo se réserve le droit de supprimer ou de modifier les conditions de la période d'essai à tout moment.

3.3 Non-remboursement : Contenu numérique consommé

En souscrivant à un abonnement Civineo et en accédant à l'un des contenus de la plateforme (cours, quiz, fiches), l'utilisateur reconnaît expressément et irrévocablement que :

• Le contenu numérique (cours interactifs, quiz, fiches pédagogiques) constitue un bien juridique immatériel livré instantanément dès son premier accès ;
• Conformément à l'article L.221-28 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours prévu à l'article L.221-18 du même code ne s'applique pas aux fournitures de contenus numériques non fournis sur support matériel dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable exprès du consommateur ;
• En cliquant sur « Accéder au contenu » ou tout bouton équivalent, l'utilisateur consent expressément à l'exécution immédiate du contrat et renonce à son droit de rétractation ;
• Aucun remboursement ne pourra être accordé pour une période d'abonnement entamée, quel que soit le motif (non-utilisation, changement de situation personnelle, insatisfaction, échec à l'examen).

Cette disposition est conforme à la directive européenne 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs, transposée en droit français.

3.4 Modification des CGU et conditions financières

Civineo se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU, y compris les conditions financières, les tarifs, les fonctionnalités incluses dans les abonnements et les modalités de la période d'essai. Les modifications prennent effet dès leur publication sur la plateforme. Pour les modifications substantielles affectant des abonnements en cours, un préavis de 30 jours est adressé par e-mail. La poursuite de l'utilisation du service après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.

4. Protection du contenu pédagogique : Interdictions formelles

4.1 Interdictions

Il est formellement interdit de :

• Effectuer des captures d'écran (screenshots) du contenu pédagogique, quel que soit le support (ordinateur, téléphone, tablette) ;
• Enregistrer ou filmer les cours, quiz ou toute autre ressource affichée sur la plateforme ;
• Reproduire, copier ou extraire tout ou partie du contenu, par quelque moyen que ce soit ;
• Diffuser, partager ou publier le contenu sur tout support (réseaux sociaux, messageries, sites web, supports papier, etc.) ;
• Vendre, louer ou céder l'accès au contenu à des tiers ;
• Télécharger ou stocker le contenu à des fins de reproduction ultérieure ;
• Contourner les mesures techniques de protection mises en place par Civineo (watermark, chiffrement, etc.).

4.2 Sanctions pénales applicables

Toute reproduction, représentation, diffusion ou communication non autorisée du contenu de Civineo constitue un acte de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle (CPI), passible des sanctions suivantes :

• Article L.335-2 du CPI, Contrefaçon d'une œuvre protégée :
  Peine principale : 3 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende.
• Article L.335-3 du CPI, Reproduction, représentation ou diffusion non autorisée :
  Mêmes peines que l'article L.335-2 (3 ans / 300 000 €).
• Circonstances aggravantes (article L.335-2 al. 2 CPI), notamment en cas de diffusion sur internet ou d'infraction commise en bande organisée :
  Peine portée à 7 ans d'emprisonnement et 750 000 € d'amende.

Des peines complémentaires peuvent également être prononcées : interdiction d'exercer une activité professionnelle, confiscation des supports et matériels utilisés, publication de la décision.

4.3 Traçabilité et identification

Civineo a mis en place des mesures techniques de traçabilité sur l'ensemble de son contenu pédagogique, notamment :

• Un filigrane (watermark) numérique visible intégrant l'identifiant de l'utilisateur connecté sur chaque écran de cours ;
• La journalisation horodatée des connexions et accès ;
• Des mécanismes d'identification de la source en cas de diffusion non autorisée.

Ces mesures permettent d'identifier formellement l'utilisateur à l'origine d'une capture ou d'une diffusion non autorisée. Civineo se réserve expressément le droit d'engager des poursuites pénales et civiles à l'encontre de tout utilisateur ayant violé les présentes dispositions, et notamment de réclamer réparation de l'intégralité du préjudice subi.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de la plateforme Civineo, cours interactifs, questions de quiz, fiches pédagogiques, textes, graphismes, logos, base de données, architecture logicielle, est la propriété exclusive de Civineo ou fait l'objet de licences accordées à Civineo par ses partenaires.

Ce contenu est protégé par :

• Le droit d'auteur (articles L.111-1 et suivants du CPI) ;
• Le droit des bases de données (articles L.341-1 et suivants du CPI) ;
• Le droit des marques (marque « Civineo ») ;
• Le droit commun de la concurrence déloyale.

L'utilisateur dispose uniquement d'un droit d'accès personnel, non cessible et non exclusif au contenu, dans le cadre strict de son abonnement et pour son usage pédagogique personnel.

6. Obligations et comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme de manière conforme à la loi et aux présentes CGU, notamment à :

• Ne pas tenter de contourner les systèmes d'authentification ou de protection technique ;
• Ne pas utiliser de robots, scripts ou outils automatisés pour accéder ou extraire le contenu ;
• Ne pas usurper l'identité d'un autre utilisateur ;
• Respecter les droits de propriété intellectuelle de Civineo et de ses partenaires.

7. Exactitude des informations et mise à jour des données

Civineo s'efforce, dans la mesure du possible, de maintenir son contenu pédagogique conforme aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. Cependant :

• La réglementation relative à l'examen civique, aux titres de séjour et à la naturalisation est susceptible d'évoluer à tout moment, par décret, circulaire ou modification législative ;
• Civineo ne s'engage pas à mettre à jour ses contenus dans un délai déterminé après toute modification réglementaire ;
• Certaines informations peuvent être incomplètes, inexactes ou obsolètes au moment de leur consultation ;
• Le contenu de Civineo ne constitue pas un conseil juridique et ne saurait se substituer à l'avis d'un professionnel du droit ou d'une autorité compétente.

Civineo décline toute responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation d'informations inexactes, incomplètes ou obsolètes présentes sur la plateforme.

8. Absence de lien avec les autorités administratives

Civineo :

• N'est pas mandatée par l'État français ni par aucune autorité publique ;
• Ne représente pas et ne parle pas au nom d'une préfecture, d'une sous-préfecture ou de toute autre administration ;
• N'a aucun accès aux dossiers administratifs des utilisateurs, à leurs demandes de titre de séjour ou à leurs procédures en cours ;
• Ne peut pas se substituer aux informations officielles délivrées par les autorités compétentes ;
• N'est ni partenaire, ni prestataire agréé par aucun organisme public français.

Pour toute information officielle concernant votre situation administrative, votre titre de séjour ou votre procédure de naturalisation, vous devez vous adresser directement à la préfecture ou sous-préfecture compétente pour votre lieu de résidence, ou consulter le site officiel service-public.fr.

9. Simulateur d'éligibilité : Avertissement et responsabilité de l'utilisateur

9.1 Nature du simulateur

Le simulateur proposé par Civineo est un outil d'estimation purement indicatif. Il se base sur des critères généraux et ne prend pas en compte la totalité des situations individuelles. En particulier :

• Les procédures et critères d'assujettissement à l'examen civique varient selon les préfectures et peuvent différer de ce qu'indique le simulateur ;
• Certaines préfectures appliquent des règles locales ou des interprétations spécifiques de la réglementation nationale ;
• Le simulateur ne peut pas tenir compte des cas particuliers, des dérogations, des situations familiales complexes, ni des évolutions réglementaires récentes ;
• Un résultat « soumis à l'examen civique » ou « non soumis » fourni par le simulateur ne constitue pas une décision administrative et ne vaut pas confirmation officielle.

9.2 Obligation de vérification auprès de la préfecture

L'utilisateur est seul responsable de la vérification de sa situation administrative réelle.

Avant d'entreprendre toute démarche ou de se présenter à un examen civique, l'utilisateur doit obligatoirement contacter la préfecture ou sous-préfecture compétente pour son lieu de résidence afin de :

• Confirmer s'il est effectivement soumis à l'examen civique dans le cadre de sa procédure ;
• Obtenir la liste des justificatifs à fournir ;
• Connaître les modalités exactes d'inscription et de passage de l'examen applicables localement ;
• Obtenir toute information officielle relative à sa situation particulière.

9.3 Limitation de responsabilité spécifique au simulateur

Civineo décline expressément et intégralement toute responsabilité pour :

• Toute décision prise par l'utilisateur sur la base du résultat du simulateur ;
• Tout préjudice (refus de titre de séjour, convocation manquée, dossier incomplet, etc.) résultant d'une confiance exclusive dans les résultats du simulateur ;
• Tout écart entre les indications du simulateur et la décision de l'administration compétente ;
• Toute procédure administrative engagée ou abandonnée sur la foi du simulateur.

Le simulateur Civineo ne remplace en aucun cas une consultation auprès de la préfecture, d'un avocat spécialisé en droit des étrangers ou de toute autre autorité compétente.

10. Limitation de responsabilité générale

Civineo ne saurait être tenu responsable de :

• L'échec d'un utilisateur à l'examen civique ;
• Tout refus administratif lié à un titre de séjour ou à une procédure de naturalisation ;
• Toute interruption, défaillance technique ou indisponibilité de la plateforme ;
• Tout dommage indirect, consécutif, accessoire ou particulier résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser la plateforme.

11. Cookies

Civineo utilise des cookies, de petits fichiers texte déposés sur votre appareil, pour assurer le bon fonctionnement de la plateforme, mesurer son audience et améliorer votre expérience.

11.1 Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont indispensables au fonctionnement de la plateforme. Ils ne peuvent pas être désactivés sans altérer l'utilisation du service. Aucun consentement n'est requis pour ces cookies (base légale : exécution du contrat).

• Cookie de session : maintient votre connexion durant votre visite (durée : session) ;
• Cookie d'authentification JWT : sécurise votre compte et vos données (durée : 1 heure, renouvelable) ;
• Cookie de préférences : mémorise vos choix d'affichage (durée : 12 mois) ;
• Cookie de consentement : enregistre vos choix relatifs aux cookies (durée : 12 mois).

11.2 Cookies analytiques (avec consentement)

Ces cookies, déposés uniquement avec votre consentement, nous permettent de mesurer l'audience de la plateforme et d'améliorer nos contenus. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment depuis le bandeau de gestion des cookies.

• Google Analytics (_ga, _gid, _gat) : mesure d'audience et comportement utilisateur (durée : 13 mois maximum) ;
• Cookies de performance interne : mesure des temps de chargement et taux d'erreur (durée : session).

11.3 Gestion des cookies

Vous pouvez à tout moment configurer vos préférences en matière de cookies :

• Via le bandeau de gestion des cookies affiché lors de votre première visite ;
• Via les paramètres de votre navigateur (Firefox, Chrome, Safari, Edge) en bloquant ou supprimant les cookies tiers ;
• Via l'extension officielle Google Analytics Opt-out disponible sur tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Base légale : article 82 de la loi Informatique et Libertés (transposition de la directive ePrivacy) et RGPD (UE 2016/679).

12. Google Analytics et mesure d'audience

Civineo utilise Google Analytics (service fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande) pour analyser l'utilisation de sa plateforme et améliorer ses contenus pédagogiques.

12.1 Données collectées

Google Analytics collecte, avec votre consentement, les données suivantes :

• Pages visitées, durée des sessions et parcours de navigation ;
• Origine géographique approximative (pays, région : adresse IP anonymisée) ;
• Type d'appareil, système d'exploitation et navigateur utilisés ;
• Source d'acquisition (moteur de recherche, lien direct, réseaux sociaux) ;
• Taux de rebond et taux de complétion des cours.

Google Analytics ne collecte pas : votre nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, données financières ni aucune donnée permettant de vous identifier directement.

12.2 Transfert de données hors UE

Les données collectées par Google Analytics peuvent être transférées et traitées aux États-Unis par Google LLC. Ce transfert est encadré par les Clauses Contractuelles Types (CCT) approuvées par la Commission européenne, conformément à l'article 46 du RGPD.

12.3 Durée de conservation

Les données Google Analytics sont conservées 26 mois maximum, conformément à la recommandation de la CNIL. Au-delà de ce délai, elles sont automatiquement supprimées ou anonymisées.

12.4 Opt-out et droits

Vous pouvez vous opposer à la collecte Google Analytics à tout moment :

• En refusant les cookies analytiques dans le bandeau de consentement ;
• En installant l'extension Google Analytics Opt-out Browser Add-on ;
• En contactant Civineo à [email protected] pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression).

Pour en savoir plus sur la politique de confidentialité de Google : policies.google.com/privacy.

13. Métriques internes et amélioration du service

Indépendamment de Google Analytics, Civineo collecte des données de performance et d'utilisation anonymisées dans le but d'améliorer la qualité de son service et de ses contenus pédagogiques.

13.1 Données collectées en interne

• Données de performance technique : temps de chargement des pages, taux d'erreur, disponibilité du service ;
• Données d'utilisation pédagogique : thèmes consultés, taux de complétion des cours, scores moyens aux quiz par thème (agrégés et anonymisés) ;
• Données de connexion : fréquence de connexion, durée des sessions, appareil utilisé (sans identification individuelle) ;
• Journaux techniques (logs) : à des fins de sécurité, détection de fraudes et débogage.

13.2 Finalités

Ces données sont utilisées exclusivement pour :

• Identifier et corriger les dysfonctionnements techniques ;
• Améliorer la pertinence et la qualité des contenus pédagogiques ;
• Adapter les fonctionnalités aux usages réels des utilisateurs ;
• Assurer la sécurité de la plateforme et détecter les comportements frauduleux ;
• Produire des statistiques d'usage internes (jamais revendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales).

13.3 Anonymisation et durée de conservation

Les données d'utilisation pédagogique sont agrégées et anonymisées avant tout traitement statistique. Les journaux techniques sont conservés 12 mois maximum, conformément aux recommandations de la CNIL (délibération n°2021-122).

Aucune donnée personnelle identifiante n'est utilisée à des fins d'amélioration du service sans base légale conforme au RGPD.

13.4 Base légale et droits

La base légale de ce traitement est l'intérêt légitime de Civineo (article 6.1.f du RGPD) à améliorer la qualité de son service, dans le respect des droits et libertés fondamentaux des utilisateurs.

Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement ou d'opposition à l'adresse [email protected] ou auprès de la CNIL (cnil.fr).

14. Résiliation du compte

L'utilisateur peut résilier son compte à tout moment depuis son espace personnel ou en contactant [email protected].

Civineo se réserve le droit de résilier immédiatement et sans préavis tout compte en cas de violation des présentes CGU, sans préjudice des éventuelles poursuites judiciaires.

En cas de résiliation pour faute, aucun remboursement ne sera accordé pour la période d'abonnement en cours.

15. Modifications des CGU

Civineo se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle par e-mail ou notification sur la plateforme. La poursuite de l'utilisation du service après notification vaut acceptation des nouvelles CGU.

16. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour les litiges de consommation, l'utilisateur peut également recourir à la médiation de la consommation conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation.

17. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU :
📧 [email protected]
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